Droits de l’homme et esclavage moderne

Les entreprises doivent respecter les droits humains dans leurs activités et dans la relation avec leurs partenaires commerciaux et industriels. Alors que la majorité des entreprises s’engage à respecter les droits humains, elles ne possèdent pas nécessairement les politiques et procédures permettant d’identifier, de prévenir et de remédier aux impacts négatifs sur les droits humains.

La pression réglementaire et les attentes de la société civile se renforcent progressivement dans ce domaine. Les entreprises doivent désormais rendre compte des progrès réalisés en matière de respect des droits humains, depuis l’entrée en vigueur du ‘Companies Act 2006’ au Royaume-Uni, de la loi Grenelle II en France et de la Directive européenne sur le reporting non-financier. La nouvelle loi britannique ‘UK Modern Slavery Act’ requiert par ailleurs des entreprises britanniques ayant un chiffre d’affaires supérieur à 36M£ de produire une déclaration annuelle détaillant les mesures prises pour éradiquer l’esclavage au sein de la chaine d’approvisionnement. La loi française sur le devoir de vigilance récemment adoptée impose à certaines entreprises françaises d’établir et de mettre en œuvre un plan de vigilance destiné à identifier et à prévenir les atteintes aux droits humains, à la santé et à la sécurité des personnes et à l’environnement dans leurs propres activités et dans leur chaine d’approvisionnement.

GoodCorporation accompagne ses clients dans le développement de politiques et procédures qui contribuent au respect des droits de l’homme dans la chaine de valeur de l’entreprise. GoodCorporation a également collaboré avec le Danish Institute for Human Rights dans le cadre d’évaluations du respect des droits humains par les entreprises.

La Norme GoodCorporation sur les Droits Humains et la Gouvernance (Human Rights Management and Governance – en anglais) aide les entreprises à évaluer l’efficacité du système déployé pour identifier, prévenir et remédier aux impacts sur les droits humains. La Norme GoodCorporation pour le Bien être des travailleurs (GoodCorporation Framework on Worker Welfare – en anglais) porte spécifiquement sur quelques thématiques clés liées au respect des droits humains. Ces deux normes permettent aux organisations de mesurer la performance de l’organisation en matière de respect des droits humains et d’identifier les axes d’amélioration.

Contactez-nous